L'assurance d'un projet abouti
20

Co-gérante ACCL Conseil
Laure Janus

Co-gérant ACCL Conseil
Christophe Janus

Web design, développement et hébergement
Graphito Communication

Photos
ACCL Conseil, Fotolia

Textes
Laure Janus

Propriété Intellectuelle
ACCL Conseil est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent ce site notamment les données, dessins, graphiques, photos, plans. Toute reproduction, représentation, diffusion ou rediffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable d’ACCL Conseil est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335 – 2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

Les marques de l’éditeur du site www.acclconseil.com ainsi que les logos figurant sur le site sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse de l’éditeur est donc prohibée, au sens de l’article L 713 – 2 du Code la Propriété Intellectuelle.

Données personnelles
Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978, ce site internet a fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) www.cnil.fr.

Contenu du Site
L’information communiquée sur le site http://www.acclconseil.com est présentée à titre indicatif et général. Elle ne prétend aucunement à l’exhaustivité. Ces informations ne constituent en aucun cas une offre commerciale ou à contracter, ni des conseils ou avis juridiques. Malgré tous les soins apportés à la réalisation de ce site et à son actualisation régulière, des erreurs peuvent s’être glissées dans les informations présentées. Les utilisateurs du site procéderont donc à toutes vérifications utiles. ACCL Conseil se réserve le droit, sans avertissement préalable, de corriger ou de modifier le contenu de ce site à tout moment.

Cookies
L’internaute est informé que lors de ses visites sur le site, un cookie peut s’installer automatiquement sur son logiciel de navigation. Les cookies ou « témoins » de connexion sont de petits fichiers stockés dans le disque dur de l’ordinateur de l’utilisateur qui ne permet pas d’identifier l’utilisateur mais sert uniquement à enregistrer les informations relatives à la navigation de celui-ci sur le site (les pages consultées, la date et l’heure de la consultation, le navigateur qu’il utilise, etc) afin d’améliorer sa visite du site lors de connexions ultérieures. La plupart des navigateurs Internet sont dotés de systèmes qui informent l’utilisateur de la présence d’un « cookie ». L’utilisateur peut désactiver cette fonction dans son navigateur Internet.

Responsabilité
ACCL Conseil décline toute responsabilité dans le cadre de tout dysfonctionnement technique, inexactitude ou omission quant au contenu du site Internet acclconseil.com. ACCL Conseil peut être amené à diffuser sur le site acclconseil.com certaines informations, données, photographies, cartes, œuvres, développées par des tiers. Il appartient à l’internaute d’utiliser les informations figurant sur le site acclconseil.com avec vigilance et de procéder à toute vérification sous sa propre responsabilité. Le site peut contenir également des liens hypertextes renvoyant vers des sites Internet de tiers pour lesquels la responsabilité de ACCL Conseil ne pourrait être engagée dans le cas où le contenu desdits sites Internet enfreindrait aux dispositions légales et/ou réglementaires en vigueur.

Restriction d’accès
ACCL Conseil se réserve le droit de refuser à tout internaute l’accès, à tout ou partie du site acclconseil.com unilatéralement et sans notification préalable, notamment en cas de non-respect de la présente par un internaute.

 

Positionnez votre téléphone
en mode paysage